Alors que les beaux jours sont là, nombreux sont ceux qui rêvent d’avoir une piscine dans leur jardin. Pourtant, un élément vient freiner ces envies : la taxe des piscines hors sol. Comment cette taxe peut-elle influencer les propriétaires de terrains constructibles ? Cet article vous offre un éclairage sur cette question.
Comprendre la taxe des piscines hors sol
Avant de se pencher sur l’influence de cette taxe sur les propriétaires de terrains constructibles, il convient de comprendre ce qu’est la taxe des piscines hors sol. Cette dernière est en réalité une composante de la taxe d’aménagement, qui concerne les aménagements, installations et travaux effectués sur un terrain.
Cette taxe est calculée en fonction de la surface taxable du projet, multipliée par un taux fixé par les collectivités territoriales. Pour les piscines hors sol, le calcul prend en compte la surface extérieure au-dessus du niveau du sol et inférieure à 10 mètres carrés. Les piscines enterrées ne sont donc pas concernées par cette taxe.
L’influence de la taxe des piscines hors sol sur les propriétaires de terrains constructibles
Pour les propriétaires de terrains constructibles, la taxe des piscines hors sol peut représenter un frein à l’installation de ce type d’équipement. En effet, cette taxe vient s’ajouter aux coûts déjà engagés pour l’achat et l’installation de la piscine elle-même.
De plus, cette taxe peut avoir un impact sur le calcul du montant de la taxe foncière, puisque la piscine hors sol est considérée comme une construction à part entière. Ainsi, si la surface taxable dépasse 10 mètres carrés, le montant de la taxe foncière risque d’augmenter.
Les alternatives pour les propriétaires de terrains constructibles
Face à ces contraintes financières, certains propriétaires de terrains constructibles peuvent être tentés de rechercher des alternatives pour profiter d’une piscine sans subir les conséquences de la taxe des piscines hors sol.
Une première solution consiste à opter pour une piscine enterrée, qui n’est pas soumise à cette taxe. Cependant, l’investissement initial est souvent plus important que pour une piscine hors sol et les travaux d’installation peuvent être plus complexes.
Une autre alternative est de choisir une piscine hors sol dont la surface ne dépasse pas 10 mètres carrés. Dans ce cas, aucune taxe ne sera due, mais il faudra se contenter d’un bassin plus petit que ce qui était initialement envisagé.
Les réflexions en cours sur la réforme de la taxe des piscines hors sol
Face aux critiques et aux difficultés rencontrées par les propriétaires de terrains constructibles, des réflexions sont en cours sur une éventuelle réforme de la taxe des piscines hors sol. Certaines propositions visent notamment à supprimer cette taxe, ou à en moduler les modalités de calcul pour qu’elle soit moins pénalisante.
Cependant, aucune décision n’a encore été prise et les propriétaires de terrains constructibles doivent donc continuer à prendre en compte la taxe des piscines hors sol dans leurs projets d’aménagement extérieur.
En conclusion, la taxe des piscines hors sol peut représenter un frein pour les propriétaires de terrains constructibles souhaitant installer ce type d’équipement. Malgré les alternatives disponibles et les réflexions en cours sur une éventuelle réforme, il est important de bien se renseigner avant de se lancer dans un projet de piscine afin d’éviter les mauvaises surprises financières.
